Patrick Sivry
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick SIVRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Patrick SIVRY
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires et un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000019527857
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2008
26/09/2008
De:
Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2008
05/07/2008
De:
Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000263866
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2005
19/10/2005
De:
Patrick Sivry
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005